Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trace
BUTTERFLY (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98725453
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque Trace

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BUTTERFLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Trace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUTTERFLY domicilié(e) 11, rue Valois, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 510 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque Trace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trace est expirée depuis le 30 mars 2008.

BUTTERFLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRACE FONRAZADE , EQUALIS , ADERNAUTIC , CHATEAU BORD FONRAZADE , SAVOIE HELICOPTERES , DECO ADER MEDITERRANEE , CHAUSS'CAFE , Meta-Profil


BUTTERFLY (Société anonyme) - 11, rue Valois, 75001 PARIS - France - SIREN 408510485


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vêtements à l'exclusion des vêtements de sport d'hiver, chaussures, chapellerie.